EURO201_DRLEA - Droit institutionnel de l'Union européenne

Résumé de section

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  Infos

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  Enseignant :
  Damien BOUVIER
  Maître de conférences à la Faculté de droit, USMB
  damien.bouvier@univ-smb.fr
  

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    Forum du cours
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  Généralités

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    782.3 Ko
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    Contrat pédagogique Fichier PPTX

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  Supports de cours

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    Introduction

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    Introduction générale Fichier

    4.5 Mo
  • Sélectionner l’activité Des Communautés européennes à l'Union européenne aujourd'hui - 70 ans de construction communautaire en schéma

    

    Des Communautés européennes à l'Union européenne aujourd'hui - 70 ans de construction communautaire en schéma Fichier

    277.6 Ko
  • Sélectionner l’activité Partie I : la spécificité de l'Union européenne

    
    

    Partie I : la spécificité de l'Union européenne

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    Partie I - La spécificité de l'Union européenne Fichier PPTX

    1.9 Mo
  • Sélectionner l’activité Partie II : les institutions

    
    

    Partie II : les institutions

  • Sélectionner l’activité Titre I - Les institutions politiques - Chapitre I - Le Parlement européen

    

    Titre I - Les institutions politiques - Chapitre I - Le Parlement européen Fichier PPTX

    4.1 Mo
  • Sélectionner l’activité Titre I - Les institutions politiques - Chapitre II - Le Conseil européen

    

    Titre I - Les institutions politiques - Chapitre II - Le Conseil européen Fichier PPTX

    6.4 Mo
  • Sélectionner l’activité Titre I - Les institutions politiques - Chapitre III - Le Conseil de l'Union européenne

    

    Titre I - Les institutions politiques - Chapitre III - Le Conseil de l'Union européenne Fichier PPTX

    6.0 Mo
  • Sélectionner l’activité Titre I - Les institutions politiques - Chapitre IV- La Commission européenne

    

    Titre I - Les institutions politiques - Chapitre IV- La Commission européenne Fichier PPTX

    5.7 Mo
  • Sélectionner l’activité Partie II - Le processus décisionnel

    

    Partie II - Le processus décisionnel Fichier PPTX

    1.2 Mo
• Sélectionner la section Ressources

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  Ressources

  • Sélectionner l’activité Sources primaires (traités, jurisprudence, actes d...

    
    

    Sources primaires (traités, jurisprudence, actes des institutions européennes)

  • Sélectionner l’activité Traité sur l'Union européenne (TUE) et Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE)

    

    Traité sur l'Union européenne (TUE) et Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) Fichier

    1.7 Mo
  • Sélectionner l’activité Conseil constitutionnel, Décision n°92-308 DC du 9 avril 1992, Traité sur l'Union européenne

    

    Conseil constitutionnel, Décision n°92-308 DC du 9 avril 1992, Traité sur l'Union européenne URL
  • Sélectionner l’activité Discours, déclarations

    
    

    Discours, déclarations

  • Sélectionner l’activité Déclaration Schuman

    

    Déclaration Schuman Fichier

    53.7 Ko
  • Sélectionner l’activité Le Conseil européen

    
    

    Le Conseil européen
    

  • Sélectionner l’activité Comment fonctionne le Conseil européen?

    

    Comment fonctionne le Conseil européen? URL
  • Sélectionner l’activité Les décisions du Conseil européen

    Les décisions du Conseil européen
    

  • Sélectionner l’activité Décision (2009/882/UE) du 1er décembre 2009

    

    Décision (2009/882/UE) du 1er décembre 2009 Fichier

    725.4 Ko
  • Sélectionner l’activité Décision (2011/199/UE) du 25 mars 2011

    

    Décision (2011/199/UE) du 25 mars 2011 Fichier

    703.9 Ko
  • Sélectionner l’activité Décision (UE) 2019/1330 du 5 août 2019

    

    Décision (UE) 2019/1330 du 5 août 2019 Fichier

    360.9 Ko
  • Sélectionner l’activité Décision (UE) 2019/1810 du 29 octobre 2019

    

    Décision (UE) 2019/1810 du 29 octobre 2019 Fichier

    508.7 Ko
  • Sélectionner l’activité Décision (UE) 2022/492 du 24 mars 2022

    

    Décision (UE) 2022/492 du 24 mars 2022 Fichier

    348.8 Ko
  • Sélectionner l’activité Décision (UE) 2023_2061 du 22 septembre 2023

    

    Décision (UE) 2023_2061 du 22 septembre 2023 Fichier PDF

    374.9 Ko
  • Sélectionner l’activité Les réunions du Conseil européen

    Les réunions du Conseil européen
    

  • Sélectionner l’activité Conclusions du Conseil européen du 19 décembre 2024

    

    Conclusions du Conseil européen du 19 décembre 2024 Fichier PDF

    381.8 Ko
  • Sélectionner l’activité Lettre d'invitation du président Charles Michel aux membres du Conseil européen du 1er février 2024

    

    Lettre d'invitation du président Charles Michel aux membres du Conseil européen du 1er février 2024 URL
  • Sélectionner l’activité Conclusions du Conseil européen du 1er février 2024

    

    Conclusions du Conseil européen du 1er février 2024 Fichier PDF

    513.1 Ko
  • Sélectionner l’activité Lettre d'invitation du président Charles Michel aux membres du Conseil euorpéen du 14 décembre 2023

    

    Lettre d'invitation du président Charles Michel aux membres du Conseil euorpéen du 14 décembre 2023 URL
  • Sélectionner l’activité Conclusions du Conseil européen du 14 et 15 décembre 2023

    

    Conclusions du Conseil européen du 14 et 15 décembre 2023 Fichier PDF

    305.3 Ko
  • Sélectionner l’activité Lettre d'invitation du Président Charles Michel aux membres du Conseil européen du 9 février 2023

    

    Lettre d'invitation du Président Charles Michel aux membres du Conseil européen du 9 février 2023 Fichier

    29.1 Ko
  • Sélectionner l’activité Conclusions du Conseil européen du 9 février 2023

    

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  • Sélectionner l’activité Lettre d'invitation du Président Charles Michel pour le Conseil européen du 15 décembre 2022

    

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  • Sélectionner l’activité Conclusions du Conseil européen du 15 décembre 2022

    

    Conclusions du Conseil européen du 15 décembre 2022 Fichier

    263.4 Ko
  • Sélectionner l’activité Le Conseil de l'Union européenne

    
    

    Le Conseil de l'Union européenne

  • Sélectionner l’activité Les formations du Conseil

    

    Les formations du Conseil URL
  • Sélectionner l’activité La Commission européenne

    
    

    La Commission européenne

  • Sélectionner l’activité Proposition de règlement européen relatif aux emballages et aux déchets d'emballage

    

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    1.6 Mo
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  Activités pédagogiques

  • Sélectionner l’activité Le Conseil européen

    

    Le Conseil européen Test
• Sélectionner la section Evaluations

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  Evaluations

  • Sélectionner l’activité Annales 2023 - Interrogation n°1 - Sujet et corrigé

    

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  • Sélectionner l’activité Annales 2021, 2022, 2023 - Interrogation n°2

    

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    53.6 Ko